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Marques déposées par CAP SANTE
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CAP SANTÉ TV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP SANTÉ TV
CAP SANTE

Numéro de dépôt :
4405238
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
CAP SANTÉ TV de CAP SANTE

Présentation de la marque CAP SANTÉ TV

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SANTÉ TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CAP SANTE domicilié(e) rue Pasteur - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique Saint Jean, Monsieur Laurent RAMON domicilié(e) 36 Avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier - France.

La marque CAP SANTÉ TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SANTÉ TV arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24 , DENTAIRE CENTER 24/24


CAP SANTE - rue Pasteur - 34120 - PEZENAS - France


Clinique Saint Jean, Monsieur Laurent RAMON - 36 Avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

émissions télévisées ; diffusion télévisuelle d'une chaîne en continu de chirurgie et médecine, en direct et en différé ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence.