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Marques déposées par CAP RECOUVREMENTTODO
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CAP RECOUVREMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP RECOUVREMENT
CAP RECOUVREMENT, SASU

Numéro de dépôt :
3778875
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
CAP RECOUVREMENT de CAP RECOUVREMENT

Présentation de la marque CAP RECOUVREMENT

Déposée le 29 octobre 2010 par CAP RECOUVREMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP RECOUVREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est CAP RECOUVREMENTTODO domicilié(e) 59 avenue du Général Patton - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 988 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP RECOUVREMENT domicilié(e) 59 avenue du Général Patton - 49000 - ANGERS - France.

La marque CAP RECOUVREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP RECOUVREMENT est expirée depuis le 29 octobre 2020.


CAP RECOUVREMENT, SASU - 59 avenue du Général Patton - 49000 - ANGERS - France - SIREN 520988833


CAP RECOUVREMENT - 59 avenue du Général Patton - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 28 février 2011 - Retrait partiel n°544006 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

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