Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPREALISATION CARRELAGE ACTIVITE DE MAÇONNERIE PAVAGE
CAP REALISATION, SARL

Numéro de dépôt :
3962015
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
CAPREALISATION CARRELAGE ACTIVITE DE MAÇONNERIE PAVAGE de CAP REALISATION

Présentation de la marque CAPREALISATION CARRELAGE ACTIVITE DE MAÇONNERIE PAVAGE

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP REALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPREALISATION CARRELAGE ACTIVITE DE MAÇONNERIE PAVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP REALISATION domicilié(e) 100 CHEMIN DES TRAILLERES - 06530 - ST CEZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 964 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP REALISATION, Mme CAPPELLI DEBORAH domicilié(e) 100 CHEMIN DES TRAILLERES - 06530 - ST CEZAIRE - France.

La marque CAPREALISATION CARRELAGE ACTIVITE DE MAÇONNERIE PAVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPREALISATION CARRELAGE ACTIVITE DE MAÇONNERIE PAVAGE est expirée depuis le 13 novembre 2022.


CAP REALISATION, SARL - 100 CHEMIN DES TRAILLERES - 06530 - ST CEZAIRE - France - SIREN 788964278


CAP REALISATION, Mme CAPPELLI DEBORAH - 100 CHEMIN DES TRAILLERES - 06530 - ST CEZAIRE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.