Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Signorita
CAP OUEST SARL

Numéro de dépôt :
3338590
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Signorita de CAP OUEST

Présentation de la marque Signorita

Déposée le 3 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Signorita »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP OUEST domicilié(e) Siège social : Quartier Manne,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 988 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAP OUEST domicilié(e) Quartier Manne,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

CAP OUEST a également déposé les autres marques suivantes : THALASSO DES 3 MONDES , VIADIM REALTY ADVISORS OF ST-BARTH , Domaine de la Palmeraie , CAP OUEST CAFE RESTAURANT , Only one One , FACEEPIL FACEPIL , unmonde-montagnes , La Boutique des Organisateurs.fr MATERIEL ET TEXTILE POUR VOS EVENEMENTS , SB VALOR


CAP OUEST SARL - Siège social : Quartier Manne,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France - SIREN 478988637


SARL CAP OUEST - Quartier Manne,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419539 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ganterie, bonneterie. Lunettes, articles de lunetterie. Horlogerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.