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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NUPTIAL
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CN CAP NUPTIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CN CAP NUPTIAL
SARL CAP NUPTIAL

Numéro de dépôt :
92436420
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque CN CAP NUPTIAL

Déposée le 25 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NUPTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CN CAP NUPTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NUPTIAL domicilié(e) Plan de Campagne, 13480 CABRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 730 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTOYA André Avocat au barreau - France.

La marque CN CAP NUPTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CN CAP NUPTIAL est expirée depuis le 25 septembre 2002.


SARL CAP NUPTIAL - Plan de Campagne, 13480 CABRIES - France - SIREN 377730981


MONTOYA André Avocat au barreau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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