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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NATURE
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CAP NATURE RANDONNEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP NATURE RANDONNEES
SARL CAP NATURE

Numéro de dépôt :
96641330
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque CAP NATURE RANDONNEES

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP NATURE RANDONNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NATURE domicilié(e) Le Maine, 24410 St Antoine Cumond - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 698 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MIGNON Raphaël - France.

La marque CAP NATURE RANDONNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP NATURE RANDONNEES est expirée depuis le 10 septembre 2006.

CAP NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CAP NATURE


SARL CAP NATURE - Le Maine, 24410 St Antoine Cumond - France - SIREN 378698476


Mr MIGNON Raphaël - France


Inscription le 22 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281881 - Publication au BOPI 1999-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Organisation de randonnées à travers le Périgord Vert en canoë, kayaks et VTT à St Aulaye et Ribérac, ainsi qu'en calèches, roulottes, poney et promenades à cheval à Aubeterre/Dronne