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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NATURE
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CAP NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP NATURE
SARL CAP NATURE

Numéro de dépôt :
95592631
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque CAP NATURE

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP NATURE domicilié(e) 2, rue des moulins à vent, 77810 THOMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 041 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAP NATURE - France.

La marque CAP NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP NATURE est expirée depuis le 13 octobre 2005.

CAP NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CAP NATURE RANDONNEES


SARL CAP NATURE - 2, rue des moulins à vent, 77810 THOMERY - France - SIREN 400041950


SARL CAP NATURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

- Vêtements, chaussures chapellerie - Transport, organisation de voyages - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.