Présentation de la marque GROUPE CAPMONETIQUE CREATEUR DE SYSTEMES A CARTE
Déposée le 16 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) Cap Monétique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « GROUPE CAPMONETIQUE CREATEUR DE SYSTEMES A CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-08 du 23 février 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cap Monétique domicilié(e) 4 avenue jean monnet - 37160 - DESCARTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 524 294 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Onassenko Laétitia domicilié(e) 4 avenue jean monnet - 37160 - DESCARTES - France.
La marque GROUPE CAPMONETIQUE CREATEUR DE SYSTEMES A CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE CAPMONETIQUE CREATEUR DE SYSTEMES A CARTE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.
Cap Monétique, SA à directoire - 4 avenue jean monnet - 37160 - DESCARTES - France - SIREN 392524294
Mme Onassenko Laétitia - 4 avenue jean monnet - 37160 - DESCARTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2017 n°2637363 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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