CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96648313
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2026
Présentation de la marque CAP MONDE
Déposée le 29 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL domicilié(e) 11 Quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 664 244 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CAP MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648313.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée - 11 Quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 306664244
HIRSCH & ASSOCIES, M. Hirsch Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322527 - Publication au BOPI 2006-09-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Renouvellement avec limitation le 29 novembre 2016 n°2633471 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29
Organisation de voyages en France et à l'étranger. Réservation de places pour le voyage et les spectacles (transport). ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Enseignement de langues étrangères. Filmage sur bandes vidéo. Services de reporters. Gestion de lieux d'expositions. ; Réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions. Services de camps de vacances (hébergement). Location de logements temporaires.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP MONDE"
