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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL
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CADRAN SCOLAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CADRAN SCOLAIRE
CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93487510
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2023

Présentation de la marque CADRAN SCOLAIRE

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADRAN SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL domicilié(e) 11, quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 664 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CADRAN SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADRAN SCOLAIRE est expirée depuis le 13 octobre 2023.

CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL a également déposé les autres marques suivantes : CAPMONDE , CAP MONDE , CADRAN SCOLAIRE


CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée - 11, quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 306664244


HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165859 - Publication au BOPI 1993-11-30

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248719 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542809 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°613870 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Télécommunications.Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Organisation de voyages; accompagnement de voyageurs.Transport de voyageurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition.Hébergements temporaires; réservation de logements temporaires; maisons de vacances; service de camps de vacance (hébergement)

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.