CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4323291
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
Présentation de la marque CADRAN SCOLAIRE
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CADRAN SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL domicilié(e) 11 Quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 664 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger Hirsch domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CADRAN SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323291.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée - 11 Quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 306664244
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger Hirsch - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; réservations pour les voyages ; services de transport pour visites touristiques ; transport de voyageurs ; organisation de voyages organisés. Agence de voyages ; Encadrement d'excursions, de visites touristiques et de voyages ; Informations en matière de voyages ; Organisation de voyages organisés, d'excursions et de visites touristiques ; Organisation de voyages à l'étranger à des fins culturelles ; Organisation de visites touristiques, d'excursions, de voyages et de croisières ; réservation de places pour le voyage (transport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de camps de vacances [divertissement et enseignement] ; Services de centres récréatifs pour camps de vacances ; services de camps sportifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; Services de camps de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement de langues étrangères ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; Service de publication de livres et de revues électroniques en ligne ; Organisation d'activités sportives, éducatives, culturelles de divertissement pour camps de vacances ; Réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services d'hébergement temporaire fournis par des camps de vacances ; services de maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; location de logements temporaires.
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