CAP MARINE CONSTRUCTEUR DES BATEAUX JOUANDOUDET
Présentation de la marque CAP MARINE CONSTRUCTEUR DES BATEAUX JOUANDOUDET
Déposée le 3 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP MARINE constructeur des Bateaux JOUANDOUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP MARINE CONSTRUCTEUR DES BATEAUX JOUANDOUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP MARINE CONSTRUCTEUR DES BATEAUX JOUANDOUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MARINE CONSTRUCTEUR DES BATEAUX JOUANDOUDET est expirée depuis le 3 octobre 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46