Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP LOG
CAP LOG SARL

Numéro de dépôt :
3246320
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013
CAP LOG de CAP LOG

Présentation de la marque CAP LOG

Déposée le 18 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP LOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP LOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP LOG domicilié(e) 50, Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP LOG Jenis DELABRE domicilié(e) 50, Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque CAP LOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LOG est expirée depuis le 18 septembre 2013.


CAP LOG SARL - 50, Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


CAP LOG Jenis DELABRE - 50, Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

– conversion de données et de programmes informatiques. – élaboration (conception) Installation, maintenance mise à jour ou location de logicielle.