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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP LINGUISTIC
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CELTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELTE
CAP LINGUISTIC SA

Numéro de dépôt :
96641446
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque CELTE

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CAP LINGUISTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP LINGUISTIC domicilié(e) 2 rue Pasteur - BP 221, 59562 LA MADELEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 980 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGER Bernard CAP LINGUISTIC - France.

La marque CELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELTE est expirée depuis le 10 septembre 2006.

CAP LINGUISTIC a également déposé les autres marques suivantes : LINGUISTIC TOURS , VIVA DECOUVERTES , CAP DECOUVERTES


CAP LINGUISTIC SA - 2 rue Pasteur - BP 221, 59562 LA MADELEINE Cedex - France - SIREN 331980532


BOULANGER Bernard CAP LINGUISTIC - France


Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375323 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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