CAP DECOUVERTES
Présentation de la marque CAP DECOUVERTES
Déposée le 18 avril 1996 par CAP LINGUISTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DECOUVERTES est expirée depuis le 18 avril 2006.
CAP LINGUISTIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°326117 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22