Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J SAM
CAP LINGUISTIC (S.A)

Numéro de dépôt :
94550021
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque J SAM

Déposée le 15 décembre 1994 par la société CAP LINGUISTIC (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société CAP LINGUISTIC (S.A domicilié(e) 2 Rue Pasteur BP 221, 59562 LA MADELEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 980 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP LINGUISTIC - France.

La marque J SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J SAM est expirée depuis le 15 décembre 2004.


CAP LINGUISTIC (S.A) - 2 Rue Pasteur BP 221, 59562 LA MADELEINE CEDEX - France - SIREN 331980532


CAP LINGUISTIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Organisation de voyages Réservation de place pour les spectacles Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.