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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Lille – Forme & Santé
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Cap Lille – Forme & Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Lille – Forme & Santé
Cap Lille – Forme & Santé, Sas

Numéro de dépôt :
3944998
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
Cap Lille – Forme & Santé de Cap Lille – Forme & Santé

Présentation de la marque Cap Lille – Forme & Santé

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Lille – Forme & Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Lille – Forme & Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Lille – Forme & Santé domicilié(e) 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 009 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Lille – Forme & Santé, Jean de Faultrier, Président domicilié(e) 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France.

La marque Cap Lille – Forme & Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Lille – Forme & Santé est expirée depuis le 7 septembre 2022.


Cap Lille – Forme & Santé, Sas - 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 525009759


Cap Lille – Forme & Santé, Jean de Faultrier, Président - 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour être humains. Assistance médicale.