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Marques déposées par Cap l'OrientTODO
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ADAOZ CENTRE DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADAOZ CENTRE DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
Cap l'Orient Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3457478
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2016
ADAOZ CENTRE DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS de Cap l\'Orient

Présentation de la marque ADAOZ CENTRE DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS

Déposée le 11 octobre 2006 par Cap l'OrientTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAOZ CENTRE DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS »

Le déposant est Cap l'OrientTODO domicilié(e) 2 Boulevard Général Leclerc, BP 20 001,56314 LORIENT Cedex - 56314 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 600 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap l'Orient domicilié(e) 2 Boulevard Général Leclerc, BP 20 001,56314 LORIENT Cedex - 56314 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAOZ CENTRE DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS est expirée depuis le 11 octobre 2016.


Cap l'Orient Collectivité territoriale - 2 Boulevard Général Leclerc, BP 20 001,56314 LORIENT Cedex - 56314 - France - SIREN 245600168


Cap l'Orient - 2 Boulevard Général Leclerc, BP 20 001,56314 LORIENT Cedex - 56314 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).