Marque enregistrée - Marque en vigueur

base des arcs
CAP KAYA, sarl

Numéro de dépôt :
4369326
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
base des arcs de CAP KAYA

Présentation de la marque base des arcs

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP KAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « base des arcs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP KAYA domicilié(e) Immeuble Center Azur - 83480 - puget sur argens - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 402 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP KAYA, M. erwan chichery domicilié(e) Immeuble Center Azur, route des Vernèdes - 83480 - puget sur argens - France.

La marque base des arcs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque base des arcs arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

CAP KAYA a également déposé les autres marques suivantes : Drink Provence , cap kaya , VIDIVINO , azur wine tours , base du rocher


CAP KAYA, sarl - Immeuble Center Azur - 83480 - puget sur argens - France - SIREN 490402435


CAP KAYA, M. erwan chichery - Immeuble Center Azur, route des Vernèdes - 83480 - puget sur argens - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.