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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP JET NAUTISME
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MATOS IMPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATOS IMPORT
CAP JET NAUTISME, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3782034
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2020
MATOS IMPORT de CAP JET NAUTISME

Présentation de la marque MATOS IMPORT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP JET NAUTISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MATOS IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP JET NAUTISME domicilié(e) Parking du Temps Libre Ile des loisirs 34300 LE CAP D'AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 523 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FERRARI SOCIÉTÉ D'AVOCATS ACTAH domicilié(e) 2, Rue Maître Gervais 34500 BÉZIERS - France.

La marque MATOS IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATOS IMPORT est expirée depuis le 15 novembre 2020.

CAP JET NAUTISME a également déposé les autres marques suivantes : CAP JET NAUTISME


CAP JET NAUTISME, SARL unipersonnelle - Parking du Temps Libre Ile des loisirs 34300 LE CAP D'AGDE - France - SIREN 391523388


CABINET FERRARI SOCIÉTÉ D'AVOCATS ACTAH - 2, Rue Maître Gervais 34500 BÉZIERS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.