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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP INTERNATIONAL
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CAPTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPTEX
CAP INTERNATIONAL, S.A.

Numéro de dépôt :
92445360
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012

Présentation de la marque CAPTEX

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CAP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP INTERNATIONAL domicilié(e) 35, avenue Pierre 1er de Serbie,75008 PARIS (dossier no 2232266) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 296 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2232266) - 75016 - France.

La marque CAPTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTEX est expirée depuis le 9 décembre 2012.

CAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GP GUTTA PERCHA , MARIE VALOIS , PROACTEX


CAP INTERNATIONAL, S.A. - 35, avenue Pierre 1er de Serbie,75008 PARIS (dossier no 2232266) - 75008 - France - SIREN 330296385


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2232266) - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157717 - Publication au BOPI 1993-04-20

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232266 - Publication au BOPI 2002-12-09

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.