Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ingénierie & Réalisation By Cap Ingelec
CAP INGELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4178230
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2025
Ingénierie & Réalisation By Cap Ingelec de CAP INGELEC

Présentation de la marque Ingénierie & Réalisation By Cap Ingelec

Déposée le 4 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ingénierie & Réalisation By Cap Ingelec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 326 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque Ingénierie & Réalisation By Cap Ingelec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ingénierie & Réalisation By Cap Ingelec arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

CAP INGELEC a également déposé les autres marques suivantes : CAP INGELEC IT , S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE , ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS , CAP-INGELEC , ARRIA INGENIERIE AMENAGEMENT ROUTIER RESEAU INFRASTRUCTURE ASSAINISSEMENT , SECATH CONCEPT , CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation , COMSEPT INGENIERIE , CAP DC , CECLIM SOLUTION


CAP INGELEC, Société par Actions Simplifiée - 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 384326468


CAP INGELEC - 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Supervision (direction de travaux de construction).

Télécommunications.

Travaux d'ingénierie.