Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation
CAP INGELEC, Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
3464620
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/11/2026
CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation de CAP INGELEC

Présentation de la marque CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 326 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

CAP INGELEC a également déposé les autres marques suivantes : CAP INGELEC IT , S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE , ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS , CAP-INGELEC , ARRIA INGENIERIE AMENAGEMENT ROUTIER RESEAU INFRASTRUCTURE ASSAINISSEMENT , SECATH CONCEPT , COMSEPT INGENIERIE , CAP DC , CECLIM SOLUTION , E E I Exper'Elec Ingénierie


CAP INGELEC, Société par actions simplifiée – SAS - 47 allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 384326468


CAP INGELEC - 47 allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629137 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-09-30

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710497 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Travaux de chauffage, climatisation, ventilation et services d'installations de fluides divers.

Audits techniques, diagnostics techniques, reglages d'installation de genie climatique.

Services d'installation de régulation d'éléctricité.