CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation
Présentation de la marque CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation
Déposée le 23 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.
CAP INGELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629137 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-09-30
Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710497 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26