Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP INGELEC IT
CAP INGELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3779646
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
CAP INGELEC IT de CAP INGELEC

Présentation de la marque CAP INGELEC IT

Déposée le 3 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP INGELEC IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC domicilié(e) 47 Allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 326 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP INGELEC, Jean Paul CALES domicilié(e) 47 Allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque CAP INGELEC IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP INGELEC IT est expirée depuis le 3 novembre 2020.

CAP INGELEC a également déposé les autres marques suivantes : S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE , ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS , CAP-INGELEC , ARRIA INGENIERIE AMENAGEMENT ROUTIER RESEAU INFRASTRUCTURE ASSAINISSEMENT , SECATH CONCEPT , CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation , COMSEPT INGENIERIE , CAP DC , CECLIM SOLUTION , E E I Exper'Elec Ingénierie


CAP INGELEC, SAS - 47 Allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 384326468


CAP INGELEC, Jean Paul CALES - 47 Allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Gestion d'affaires – direction d'affaires.

Construction.

Travaux d'ingénieurs – bureau d'études de projets technique, service d'architecture.