Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP CASH
CAP'INFO-Systèmes d'Information S.A.S Bureaux du Sémanet II

Numéro de dépôt :
3576459
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
CAP CASH de CAP\'INFO-Systèmes d\'Information Bureaux du Sémanet II

Présentation de la marque CAP CASH

Déposée le 16 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'INFO-Systèmes d'Information Bureaux du Sémanet II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CASH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'INFO-Systèmes d'Information Bureaux du Sémanet II domicilié(e) 3, Allée de la Combe,69380 LISSIEU - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP'INFO-Systèmes d'Information Mr Alain RIVOIRE Directeur Général Bureaux du Sémanet II domicilié(e) 3, Allée de la Combe,69380 LISSIEU - 69380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CASH est expirée depuis le 16 mai 2018.


CAP'INFO-Systèmes d'Information S.A.S Bureaux du Sémanet II - 3, Allée de la Combe,69380 LISSIEU - 69380 - France - SIREN 431985217


CAP'INFO-Systèmes d'Information Mr Alain RIVOIRE Directeur Général Bureaux du Sémanet II - 3, Allée de la Combe,69380 LISSIEU - 69380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Logiciel de Systèmes d'Encaissement, de gestion de cartes de Fidélité et plus généralement de gestion d'un ou plusieurs points de vente Magasins en environnement Distribution Spécialisée avec intégration des protocoles de monétique. Logiciels (programmes enregistrés).

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.

Conception et développement de logiciels.