Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERABELLA
CAP INDUSTRIES SA

Numéro de dépôt :
3143471
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012
CERABELLA de CAP INDUSTRIES

Présentation de la marque CERABELLA

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) CAP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP INDUSTRIES domicilié(e) 11 Bis rue Albert Joly,78000 Versailles - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 805 171 000 37 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP INDUSTRIES SA domicilié(e) 11 Bis rue Albert Joly,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque CERABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERABELLA est expirée depuis le 24 janvier 2012.

CAP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LIMPICA


CAP INDUSTRIES SA - 11 Bis rue Albert Joly,78000 Versailles - 78000 - France - SIREN 35180517100037


CAP INDUSTRIES SA - 11 Bis rue Albert Joly,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Carrelage non métallique