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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP Ibéri'K
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SUN-E-F@CT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN-E-F@CT
CAP Ibéri'K, SARL

Numéro de dépôt :
3853682
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2021
SUN-E-F@CT de CAP Ibéri\'K

Présentation de la marque SUN-E-F@CT

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP Ibéri'K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN-E-F@CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP Ibéri'K domicilié(e) 4 Clos Gaucher - 43200 - Yssingeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 708 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP Ibéri'K domicilié(e) 4 Clos Gaucher - 43200 - Yssingeaux - France.

La marque SUN-E-F@CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN-E-F@CT est expirée depuis le 19 août 2021.


CAP Ibéri'K, SARL - 4 Clos Gaucher - 43200 - Yssingeaux - France - SIREN 501708820


CAP Ibéri'K - 4 Clos Gaucher - 43200 - Yssingeaux - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;facturer (machines à ) ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; ordinateurs (programmes d') [logiciels téléchargeables] ; ordinateurs (programmes d') enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Gestion de fichiers informatiques ;administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; facturation ; fichier central (recueil de données dans un _) ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; commerce électronique en ligne sur internet d'applications standardisées ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; ordinateurs (communications par terminaux d'_) ; transmission de données et d'informations électronique par ordinateur ; Mise à disposition de liaisons de télécommunications directes ''en ligne'' permettant la consultation de fichier informatiques et de bases de données ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ;

Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;bases de données (reconstitution de _) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; économie d'énergie (conseils en matière d'_) ; logiciels (élaboration [conception] de _) ; logiciels (installation de _) ; logiciels (mise à jour de _) ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données.