Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HUMAIN
Cap humain, SAS

Numéro de dépôt :
4022287
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
CAP HUMAIN de Cap humain

Présentation de la marque CAP HUMAIN

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap humain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP HUMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap humain domicilié(e) 12 rue Charles de Gaulle - 78350 - Jouy en Josas - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 831 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Humain, M. Ludovic Jamet domicilié(e) 12 Rue Charles de Gaulle - 78350 - Jouy en Josas - France.

La marque CAP HUMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HUMAIN est expirée depuis le 24 juillet 2023.

Cap humain a également déposé les autres marques suivantes : CAP-HUMAIN , Cap Humain


Cap humain, SAS - 12 rue Charles de Gaulle - 78350 - Jouy en Josas - France - SIREN 531831642


Cap Humain, M. Ludovic Jamet - 12 Rue Charles de Gaulle - 78350 - Jouy en Josas - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques.