CAP HUMAIN
Présentation de la marque CAP HUMAIN
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap humain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP HUMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP HUMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022287.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HUMAIN est expirée depuis le 24 juillet 2023.
Cap humain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46