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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN
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Orfèvre en ébénisterie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orfèvre en ébénisterie
CAP HORN SARL

Numéro de dépôt :
99784207
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque Orfèvre en ébénisterie

Déposée le 26 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orfèvre en ébénisterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN domicilié(e) 18 rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 149 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP HORN Francis HEURTANT - France.

La marque Orfèvre en ébénisterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orfèvre en ébénisterie est expirée depuis le 26 mars 2009.

CAP HORN a également déposé les autres marques suivantes : L'EVASION NATURE , LES NAPPEES , , LE COMPTOIR DES SENTEURS LAMPE BERGER , La Déco à croquer , S'ENGAGER C'EST NATUREL , Les quotidiennes , Les parfumés , SERENITY , LE LINGE DE BEAUTE


CAP HORN SARL - 18 rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 330149378


CAP HORN Francis HEURTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Meubles Chaises Canapés Literie (à l'exception du linge de lit).