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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN
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Les quotidiennes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les quotidiennes
CAP HORN - SARL

Numéro de dépôt :
98765032
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque Les quotidiennes

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les quotidiennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN domicilié(e) 18 rue Kleber, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HEURTAUT Francis Agence CAP HORN - France.

La marque Les quotidiennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les quotidiennes est expirée depuis le 15 décembre 2008.

CAP HORN a également déposé les autres marques suivantes : L'EVASION NATURE , LES NAPPEES , , LE COMPTOIR DES SENTEURS LAMPE BERGER , La Déco à croquer , S'ENGAGER C'EST NATUREL , Les parfumés , Orfèvre en ébénisterie , SERENITY , LE LINGE DE BEAUTE


CAP HORN - SARL - 18 rue Kleber, 92400 COURBEVOIE - France


Monsieur HEURTAUT Francis Agence CAP HORN - France


Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290427 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

. nappes de table (non en papier) . torchons . serviettes en matières textiles . tabliers de cuisine . gants . maniques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.