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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN
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LES NAPPEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NAPPEES
CAP HORN (SARL)

Numéro de dépôt :
95600688
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque LES NAPPEES

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NAPPEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN domicilié(e) 18, RUE KLEBER, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 149 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP HORN ISABELLE GRONDIN - France.

La marque LES NAPPEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NAPPEES est expirée depuis le 12 décembre 2005.

CAP HORN a également déposé les autres marques suivantes : L'EVASION NATURE , , LE COMPTOIR DES SENTEURS LAMPE BERGER , La Déco à croquer , S'ENGAGER C'EST NATUREL , Les quotidiennes , Les parfumés , Orfèvre en ébénisterie , SERENITY , LE LINGE DE BEAUTE


CAP HORN (SARL) - 18, RUE KLEBER, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 330149378


CAP HORN ISABELLE GRONDIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

- Nappes en papier - Nappes non en papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).