Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LINGE DE BEAUTE
CAP HORN SARL

Numéro de dépôt :
96622457
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque LE LINGE DE BEAUTE

Déposée le 23 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LINGE DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN domicilié(e) 18, rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 149 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HEURTAUT Agence CAP HORN - France.

La marque LE LINGE DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LINGE DE BEAUTE est expirée depuis le 23 avril 2006.

CAP HORN a également déposé les autres marques suivantes : L'EVASION NATURE , LES NAPPEES , , LE COMPTOIR DES SENTEURS LAMPE BERGER , La Déco à croquer , S'ENGAGER C'EST NATUREL , Les quotidiennes , Les parfumés , Orfèvre en ébénisterie , SERENITY


CAP HORN SARL - 18, rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 330149378


Monsieur HEURTAUT Agence CAP HORN - France


Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290427 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Peignoirs Mules (chaussons) - Gants de toilette Draps de bain Tapis de bain Draps de plage. Serviettes de toilettes en coton, nid d'abeilles et dammassé

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.