Déposée le 23 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE LINGE DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN domicilié(e) 18, rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 149 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HEURTAUT Agence CAP HORN - France.
La marque LE LINGE DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP HORN SARL - 18, rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 330149378
Monsieur HEURTAUT Agence CAP HORN - France
Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290427 - Publication au BOPI 1999-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
- Peignoirs Mules (chaussons) - Gants de toilette Draps de bain Tapis de bain Draps de plage. Serviettes de toilettes en coton, nid d'abeilles et dammassé
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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