Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP HORN
Numéro de dépôt :
1494271
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
07/10/1998
Présentation de la marque CAP HORN
Déposée le 7 octobre 1988 par CAP HORN SYSTEMS (S. A. R. L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 7 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14