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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap HEC
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Cap Enseignement Supérieur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cap Enseignement Supérieur
Cap HEC, SARL

Numéro de dépôt :
3688092
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
Cap Enseignement Supérieur de Cap HEC

Présentation de la marque Cap Enseignement Supérieur

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap HEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Enseignement Supérieur »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap HEC domicilié(e) 46 Avenue NIEL - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 405 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap HEC domicilié(e) 46 Avenue NIEL - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Enseignement Supérieur est expirée depuis le 30 octobre 2019.

Cap HEC a également déposé les autres marques suivantes : Cap PCEM , Cap HEC , Cap Admission Parallèle , Cap Sciences Po , Méthodroit , Cap Maths Sup Cap Maths Spé , Cap Cube


Cap HEC, SARL - 46 Avenue NIEL - 75017 - PARIS - France - SIREN 495405466


Cap HEC - 46 Avenue NIEL - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; micro-édition.