Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITAE CONCEPT
CAP'HANDI

Numéro de dépôt :
4344750
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
VITAE CONCEPT de CAP\'HANDI

Présentation de la marque VITAE CONCEPT

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par CAP'HANDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITAE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est CAP'HANDI domicilié(e) 91 RUE DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque VITAE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAE CONCEPT arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

CAP'HANDI a également déposé les autres marques suivantes : CAP HANDI , CAP'HANDI


CAP'HANDI - 91 RUE DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France


IPSIDE, STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706357 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Services de construction, travaux de maçonnerie, de plâtrerie et de plomberie. Maîtrise d'oeuvre (supervision de travaux de construction) ; Direction (supervision) des travaux. Informations en matière de construction.