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Marques déposées par CAP GENERATEUR
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cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES
CAP GENERATEUR

Numéro de dépôt :
4533346
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES de CAP GENERATEUR

Présentation de la marque cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par CAP GENERATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est CAP GENERATEUR domicilié(e) 2 ALLEE DES GABIANS - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP GENERATEUR, Monsieur LIONEL CADEC domicilié(e) 2 ALLEE DES GABIANS - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

La marque cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.


CAP GENERATEUR - 2 ALLEE DES GABIANS - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


CAP GENERATEUR, Monsieur LIONEL CADEC - 2 ALLEE DES GABIANS - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).