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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP GENERATEUR
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CAP GENERATEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP GENERATEUR
CAP GENERATEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3679748
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2019
CAP GENERATEUR de CAP GENERATEUR

Présentation de la marque CAP GENERATEUR

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP GENERATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP GENERATEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP GENERATEUR domicilié(e) ZI des Trois Moulins 282 route des Cistes Pôle Entreprise - Bât. C 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 466 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP GENERATEUR domicilié(e) ZI des Trois Moulins 282 route des Cistes Pôle Entreprise - Bât. C 06600 ANTIBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP GENERATEUR est expirée depuis le 29 septembre 2019.

CAP GENERATEUR a également déposé les autres marques suivantes : cap GENERATEUR GROUPES ELECTROGENES


CAP GENERATEUR, SAS - ZI des Trois Moulins 282 route des Cistes Pôle Entreprise - Bât. C 06600 ANTIBES - France - SIREN 494466188


CAP GENERATEUR - ZI des Trois Moulins 282 route des Cistes Pôle Entreprise - Bât. C 06600 ANTIBES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie.