Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CAP GEMINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAP-GEMINI-SOGETI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP GEMINI domicilié(e) 11 Rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2315471) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 703 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2315471) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP GEMINI Société Anonyme - 11 Rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2315471) - 75017 - France - SIREN 330703844
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2315471) - 69448 - France
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189657 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189658 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189659 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189656 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189655 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 13 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30706 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189654 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189660 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190491 - Publication au BOPI 1995-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Renouvellement sans limitation n°2071715 - Publication au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315471 - Publication au BOPI 2006-05-23
Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238063 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 5 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194430 - Publication au BOPI 1995-12-05
Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190492 - Publication au BOPI 1995-10-09
Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190532 - Publication au BOPI 1995-10-12
Inscription le 31 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66831 - Publication au BOPI 1992-08-31
Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189653 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 5 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°50709 - Publication au BOPI 1991-01-05
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53040 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53051 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription - Transmission de propriété n°45611 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45610 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45608 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45609 - Publication au BOPI
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53042 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53041 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53043 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53050 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53049 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53048 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53047 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53044 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53045 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53046 - Publication au BOPI 1991-04-24
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 7 décembre 2016 - Concession de licence;Erratum n°690627 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07
Inscription le 7 décembre 2016 - Erratum;Concession de licence n°690626 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07
Inscription le 7 décembre 2016 - Concession de licence;Erratum n°690628 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07
Inscription le 7 décembre 2016 - Concession de licence;Erratum n°690629 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07
Appareils électroniques, ordinateurs, calculatrices et autres machines pour le traitement de l'information;tous papiers et imprimés, articles de bureau, machines à écrire;publicité, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, entreprise à façon de travaux statistiques et mécanographiques, comptabalité, reproduction de documents;assurances, banques, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, expertises et agences immobilières;construction d'édifices, travaux publics, entretien ou nettoyage, réparations;communications, agences de presse, télescription;transport de personnes ou de marchandises, conditionnement de produits, location de véhicules, entrepôt et gardiennage;traitement de matériaux, préservation;éducation, formation de personnel, divertissements; hôtellerie, restauration, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, travaux du génie, laboratoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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