Déposée le 26 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CAP GEMINI SOGETI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EVOLUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP GEMINI SOGETI domicilié(e) 3, Rue Malakoff, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 067 502 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France.
La marque EVOLUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP GEMINI SOGETI (Société Anonyme) - 3, Rue Malakoff, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 067502575
CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France
Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238063 - Publication au BOPI 1997-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Logiciels, progiciels, notamment pour services hospitaliers et pour gestion de ces services; ordinateurs et autres machines à mémoire pour le traitement des informations.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques.Aide aux entreprises industrielles et commerciales pour la conduite de leurs affaires; conseils et services en informatiques autres que la maintenance ou l'installation d'ordinateurs et à l'exception de l'enseignement ou la formation en informatique.Elaboration de logiciels et progiciels pour ordinateurs; conseils aux particuliers dans le domaine de l'ingénierie informatique; services hospitaliers; cliniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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