Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SESACAP
CAP GEMINI SOGETI (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1460287
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1998

Présentation de la marque SESACAP

Déposée le 8 avril 1988 par CAP GEMINI SOGETI (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SESACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAP GEMINI SOGETI (soc. an.), domicilié(e) 6, boulevard Jean-Pain, 38000 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SESACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESACAP est expirée depuis le 8 avril 1998.

CAP GEMINI SOGETI (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : ATECAM , OAK 400 , GRAPHIXSTRUCTURE , BELPAIE , BELCOMPTA , LIBPHIGS


CAP GEMINI SOGETI (soc. an.) - 6, boulevard Jean-Pain, 38000 GRENOBLE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238063 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 31 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66831 - Publication au BOPI 1992-08-31

Appareils, instruments, organes et dispositifs de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de communtation et de réception de données, d'informations, de signaux, de messages et d'images;ordinateurs et matériels périphériques pour ordinateurs;programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels;supports impressionnés ou non pour l'enregistrement de données ou de programmes d'ordinateurs tels que cartes, bandes, rubans magnétiques, modules, disques, disquettes, fiches, disques optiques numériques magnétiques;écrans, lecteurs, transmetteurs, récepteurs et imprimantes pour ordinateurs;claviers avec ou sans écrans de lecture;appareils électroniques pour la réalisation de formes, plans et dessins par ordinateurs;appareils, matériels informatiques pour la conception et la mise en oeuvre de projets pour le développement de logiciels.Aide dans l'exploitation et la gestion de tous appareils, de toutes installations, de toutes machines se rapportant au domaine de l'informatique;aide aux utilisateurs d'installations de traitement et de transmission de données et d'informations sur le matériel et le logiciel utilisés en particulier sur les systèmes d'exploitation, sur les moniteurs de télétraitement, les systèmes de banques de données et sur les langages de programmation.Services de communications et télécommunications;émission, transmission et télétransmission d'informations, de données, de messages, d'images ou de signaux;télescription.Ingenierie de grands systèmes informatiques;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et techniques, établissement de plans et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine informatique;élaboration de programmes pour le traitement de l'information;services de programmation électronique et de traitement de l'information par ordinateurs, calculateurs ou unités de commandes diverses; locations d'ordinateurs et d'équipements informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.