Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP FRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES SENS CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP FRUITS domicilié(e) 91 avenue de la République - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 832 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP FRUITS, M. PHILIPPE BRUSORIO domicilié(e) 91 avenue de la République - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.
La marque LES SENS CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENS CIEL est expirée depuis le 10 novembre 2021.
CAP FRUITS, SARL - 91 avenue de la République - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 482832151
CAP FRUITS, M. PHILIPPE BRUSORIO - 91 avenue de la République - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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