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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT
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S'Fruit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S'Fruit
CAP'FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4301482
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2026
S\'Fruit de CAP\'FRUIT

Présentation de la marque S'Fruit

Déposée le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S'Fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT domicilié(e) 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque S'Fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'Fruit arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

CAP'FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : CAP'FRUIT , GOURMETS ALLIANCE , J'Fruit , Cap , Junior'Fruit , Capfruit , BERRIOLETTE , Senior'Fruit , CHERRYMOME , ABRICONILLA FLEUR DE SEL


CAP'FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 423282482


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Purées de fruits, pulpes de fruits, zestes de fruits, fruits surgelés, fruits mi-confits ; fruits secs, y compris cerneaux de noix et amandes, graines oléagineuses et arachides ; gelées comestibles, agents gélifiants, à savoir épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fourrages aux fruits, graisse et crème pour la préparation de pâtisseries et de crèmes glacées ; préparations de fruits (fruits préparés) sous forme de liquide, de pâte ou de poudre ; confitures ; pâtes de fruits à tartiner, desserts aux fruits (composé de fruits).

Pâtes de fruits [confiseries].