Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAP'FRUIT
/
GOURMETS ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOURMETS ALLIANCE
CAP'FRUIT

Numéro de dépôt :
4417519
Date de dépôt :
05/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2028
GOURMETS ALLIANCE de CAP\'FRUIT

Présentation de la marque GOURMETS ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2018 par CAP'FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMETS ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est CAP'FRUIT domicilié(e) 230 Route de Fondeville - Quartier Rapon - 26140 - Anneyron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GOURMETS ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMETS ALLIANCE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.

CAP'FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : CAP'FRUIT , J'Fruit , Cap , Junior'Fruit , Capfruit , BERRIOLETTE , Senior'Fruit , CHERRYMOME , ABRICONILLA FLEUR DE SEL , RED FENNEL


CAP'FRUIT - 230 Route de Fondeville - Quartier Rapon - 26140 - Anneyron - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; zestes de fruits ; fruits confits ; pulpe de fruits ; salades de fruits ; gelées ; confitures ; compotes ; en-cas à base de fruits ; chips de fruits ; fruits à coque préparés ; pâtes à tartiner à base de fruits à coque ;

Pâtes de fruits (confiserie) ; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque ; farines de fruits à coque ; coulis de fruits (sauces) ; confiserie à base d’amandes ; confiserie à base d’arachides ; fruits à coque enrobés de chocolat ; sorbets (glaces alimentaires) ;

Fruits frais ; fruits à coque ;

Services de vente en gros, au détail et en ligne de fruits conservés, congelés, séchés et cuits, zestes de fruits, fruits confits, pulpe de fruits, salades de fruits, gelées, confitures, compotes, en-cas à base de fruits, chips de fruits, fruits à coque préparés, pâtes à tartiner à base de fruits à coque, pâtes de fruits (confiserie), pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque, farines de fruits à coque, coulis de fruits (sauces), confiserie à base d’amandes, confiserie à base d’arachides, fruits à coque enrobés de chocolat, sorbets (glaces alimentaires), fruits frais, fruits à coque.