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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT
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Capfruit
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Capfruit
CAP'FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3415990
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
SOPHIA-ANTIPOLIS
Date d'expiration :
13/03/2026
Capfruit de CAP\'FRUIT

Présentation de la marque Capfruit

Déposée le 13 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOPHIA-ANTIPOLIS), la marque française « Capfruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT domicilié(e) Quartier Rapon, 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN Charlotte domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque Capfruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Capfruit arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.

CAP'FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : CAP'FRUIT , GOURMETS ALLIANCE , J'Fruit , Cap , Junior'Fruit , BERRIOLETTE , Senior'Fruit , CHERRYMOME , ABRICONILLA FLEUR DE SEL , RED FENNEL


CAP'FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique - Quartier Rapon, 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 423282482


INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN Charlotte - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°437976 - Publication au BOPI 2006-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605328 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Purées de fruits, pulpes de fruits, coulis de fruits, écorces (zestes) de fruits, fruits surgelés, salades de fruits, fruits semi-confits, tous ces produits étant destinés aux professionnels. Sorbets (glaces alimentaires), fruits givrés (glaces alimentaires), tous ces produits étant destinés aux professionnels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.