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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT
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CAP'FRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP'FRUIT
CAP'FRUIT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
99818731
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/10/2029

Présentation de la marque CAP'FRUIT

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP'FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT domicilié(e) 230 Route de Fondeville, Quartier Rapon - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAP'FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP'FRUIT arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

CAP'FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : GOURMETS ALLIANCE , J'Fruit , Cap , Junior'Fruit , Capfruit , BERRIOLETTE , Senior'Fruit , CHERRYMOME , ABRICONILLA FLEUR DE SEL , RED FENNEL


CAP'FRUIT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 230 Route de Fondeville, Quartier Rapon - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 423282482


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°436510 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411182 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714554 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-07

Purées de fruits, pulpes de fruits, coulis de fruits, écorces (zestes) de fruits, fruits surgelés, salades de fruits, fruits semi-confits. Sorbets (glaces alimentaires), fruits givrés (glaces alimentaires). Boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.