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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT
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Cap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap
CAP'FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4057119
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2023
Cap de CAP\'FRUIT

Présentation de la marque Cap

Déposée le 26 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP'FRUIT domicilié(e) Quartier Rapon, 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap est expirée depuis le 26 décembre 2023.

CAP'FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : CAP'FRUIT , GOURMETS ALLIANCE , J'Fruit , Junior'Fruit , Capfruit , BERRIOLETTE , Senior'Fruit , CHERRYMOME , ABRICONILLA FLEUR DE SEL , RED FENNEL


CAP'FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique - Quartier Rapon, 230 Route de Fondeville - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 423282482


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Purées de fruits, pulpes de fruits, coulis de fruits, écorces (zestes) de fruits, fruits congelés, fruits cristallisés, fruits secs, incluant noisettes, noix et amandes, graines oléagineuses et cacahuètes ; garnitures de fruits, graisses et crèmes pour faire de la pâtisserie et des crèmes glacées ; préparations de fruits sous forme liquide, sous forme de pâte ou sous forme de poudre ; marmelade, confiture.

Glaces alimentaires ; sorbets (glaces comestibles), fruits givrés (glaces comestibles) ; garnitures pour pâtisseries et crèmes glacées, à savoir graines de pavot, garnitures de fruits, pâte d'amande, pâte de persipan, pâte à macaron, crème noisette-nougat, crème chocolatée, crème vanille, mélanges de poudre et de pâte ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; arômes et essences alimentaires sous forme de liquide, de pâte et de poudre ; mélanges pour cuisiner, garnir, décorer, enrober et glacer pour les pâtisseries et la confiserie, à savoir pâte à gâteaux, pâte à cuire, poudre pour gâteaux, glaçage pour gâteaux, sucreries pour la décoration de gâteaux ; préparations crues, à savoir mélanges de pâte de fruits, nougat, pâte d'amande, pâte d'amande artificielle, pâte de persipan, truffe, cacao et chocolat ; desserts, à savoir crèmes anglaises, desserts en gelée (confiserie), desserts gélifiés (confiserie), sauces (condiments) savoureuses et crémeuses ainsi que préparations sous forme liquide, sous forme de pâte ou sous forme de poudre pour préparer des sauces savoureuses et crémeuses ; agents gélifiants, à savoir épaississants pour la cuisson de produits alimentaires.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.