Déposée le 25 mai 2011 par l'association loi 1901 Cap France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOUETTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Cap France domicilié(e) 28 Place Saint Georges - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COËFFÉ JEAN MICHEL, ASSOCIATION CAP FRANCE domicilié(e) 28 PLACE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS - France.
La marque CHOUETTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cap France, Association loi 1901 - 28 Place Saint Georges - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411555
COËFFÉ JEAN MICHEL, ASSOCIATION CAP FRANCE - 28 PLACE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Savons, huiles essentielles ;
Bracelets, porte-clefs de fantaisie ;
Parapluies, parasols, portefeuilles et porte-monnaie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage ; filets et sacs à provisions ;
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; bouteilles et gourdes ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselles ; gobelets en plastique ; sacs isothermes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Services d'enseignement, de formation, d'éducation et de divertissement ; services de sport et loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires stages, congrès, et d'atelier de formation ; organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de spectacles ; services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; formation professionnelle ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ;
Analyse recherche en écologie et protection de l'environnement ; service de certification en hébergement et protection de l'environnement ; contrôle et audit de qualité ; conception de programmes d'évaluation de systèmes de management ; service de test conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (référentiel) ; service de contrôle concernant le respect du référentiel ; service de rédaction de référentiels dans le domaine de l'hébergement touristique ;
Hébergement temporaire notamment exploitation services de camps de vacances (hébergement) ; information en matière d'hébergement et de restauration, information en matière d'hébergement et de restauration sur réseaux informatiques ; location et réservation de logement temporaires ; services de restauration (alimentation) notamment restaurants, cafés-restaurants, restaurants libre-service, cafétérias ; services de traiteurs ; services de bars ; mise à disposition de plateau repas dans des sacs isothermes.
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