Déposée le 4 juin 2002 par l'association loi 1901 CAP EVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWEET VIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 CAP EVEN domicilié(e) 1, rue de la Tête Saint Médard,93800 Epinay sur Seine - 93800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCOURA Fodié domicilié(e) 1 rue de la Tête Saint Médard,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.
La marque SWEET VIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET VIBE est expirée depuis le 4 juin 2012.
CAP EVEN Association loi 1901 - 1, rue de la Tête Saint Médard,93800 Epinay sur Seine - 93800 - France
DOUCOURA Fodié - 1 rue de la Tête Saint Médard,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
- Supports d'enregistrement audiovisuelles - Vêtements, chaussures, chapellerie - Services rendus par un groupe de musique, production de spectacle, production phonographique, production de films
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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