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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS
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CLOSBANEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOSBANEL
CAP ESTERIAS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3679472
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
CLOSBANEL de CAP ESTERIAS

Présentation de la marque CLOSBANEL

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOSBANEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS domicilié(e) c/o Caves du Languedoc Roussillon 610, rue Alfred Nobel Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 108 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSBANEL est expirée depuis le 28 septembre 2019.

CAP ESTERIAS a également déposé les autres marques suivantes : MONBERT , BEAUSSET , BERTOLET , SAINT GILES , CLOMARIN , ECO ATTITUDE , CLOBANEL , MONTENAY , CHAUMEL , VALFOND


CAP ESTERIAS, société à responsabilité limitée - c/o Caves du Languedoc Roussillon 610, rue Alfred Nobel Le Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 428108559


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée.