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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS
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AYET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AYET
CAP ESTERIAS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3732114
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2020
AYET de CAP ESTERIAS

Présentation de la marque AYET

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AYET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS domicilié(e) Chez CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON 610 rue Alfred Nobel 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 108 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque AYET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AYET est expirée depuis le 22 avril 2020.

CAP ESTERIAS a également déposé les autres marques suivantes : MONBERT , BEAUSSET , BERTOLET , CLOSBANEL , SAINT GILES , CLOMARIN , ECO ATTITUDE , CLOBANEL , MONTENAY , CHAUMEL


CAP ESTERIAS, Société à Responsabilité Limitée - Chez CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON 610 rue Alfred Nobel 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 428108559


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins.